François Bonhomme

Politique de financement des agences de l'eau et conséquences sur les actions menées par les collectivités

Question écrite • Action et comptes publics • 18/10/2018 • #14#

Recrudescence du nombre de noyades

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #21#23#

Mesures envisagées afin de faire face à l'épidémie de fièvre porcine qui menace le territoire français

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/10/2018 • #2#

Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

Question écrite • Premier ministre • 11/10/2018 • #8#20#

Présence d'additifs dans les yaourts

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #2#23#

Absorption des départements par les métropoles

Question écrite • Premier ministre • 11/10/2018 • #6#

Présence de nanoparticules dans les aliments

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #23#

Délais de paiement supportés par les petites et moyennes entreprises

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #10#20#

Niveau d'orthographe des élèves

Question écrite • Éducation nationale • 11/10/2018 • #11#

Niveau de rémunération des auteurs

Question écrite • Culture • 11/10/2018 • #8#10#

Manque de formation à la langue française des enseignants

Question écrite • Éducation nationale • 11/10/2018 • #11#

Généralisation de la vaccination en officine

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Transparence des comptes entre auteurs et éditeurs

Question écrite • Culture • 11/10/2018 • #8#10#

Disparition engagée de nombre de pharmacies d'officine

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Taxe foncière sur les propriétés non bâties et agriculteurs

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #2#10#

Interdiction du glyphosate et distorsion de concurrence

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/10/2018 • #14#23#

Baisse de la dotation forfaitaire des communes

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #6#10#

Baisse de la dotation forfaitaire des départements

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #6#10#

Situation de la maison d'arrêt de Montauban

Question écrite • Justice • 11/10/2018 • #17#

Contamination des aliments par les huiles minérales

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #2#23#

Surpopulation carcérale

Question écrite • Justice • 11/10/2018 • #17#

Prises de vues aériennes des prisons françaises accessibles sur internet

Question orale sans débat • Justice • 11/10/2018 • #17#21#

Moyens financiers des associations de maintien à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Situation de la prise en charge des personnes en précarité en Occitanie

Question écrite • Cohésion des territoires • 11/10/2018 • #23#

Baisse de la dotation forfaitaire des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #6#10#

Présence de sucres cachés dans les céréales pour enfant

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Interdiction du marketing pour les aliments et les boissons riches en sucre, sel et matières grasses ciblant les enfants

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #2#23#

Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #2#23#

Conséquences de la suppression de l'allègement des charges pour l'emploi des travailleurs saisonniers pour les agriculteurs du Tarn-et-Garonne

Question écrite • Action et comptes publics • 04/10/2018 • #2#25#30#

Menaces à l'encontre des bouchers-charcutiers

Question écrite • Intérieur • 04/10/2018 • #20#21#