François Calvet

Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan

Question écrite • Culture • 18/02/2021 • #21#

Zone frontalière et périmètre territorial de compétence de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/02/2021 • #23#31#

Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

Question écrite • Transition écologique • 28/01/2021 • #14#18#

Caducité des plans d'occupation des sols et mise en place des plans locaux d'urbanisme intercommunaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/01/2021 • #18#

Complément indemnitaire annuel

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 24/12/2020 • #21#

Liaisons ferroviaires vers les Pyrénées-Orientales

Question au Gouvernement • Transports • 23/07/2020 • #3#29#

Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

Question écrite • Économie et finances • 28/05/2020 • #6#10#

Situation des micro-crèches

Question écrite • Solidarités et santé (M. Taquet) • 23/04/2020 • #23#

Ressortissants français bloqués à l'étranger dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/03/2020 • #1#23#31#

Infrastructures routières

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire • 23/01/2020 • #29#

Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme

Question écrite • Solidarités et santé • 23/01/2020 • #23#24#31#

Renouvellement des concessions hydro-électriques de la vallée de la Têt dans les Pyrénées-Orientales

Question orale sans débat • Économie et finances • 16/01/2020 • #12#

Renouvellement des concessions hydroélectriques

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/11/2019 • #12#14#

Statut fiscal des micro-entrepreneurs

Question écrite • Travail • 24/10/2019 • #10#

Établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Personnes handicapées • 27/06/2019 • #23#30#

Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme

Question écrite • Solidarités et santé • 13/06/2019 • #23#24#31#

Prise en charge des traitements à base de Darzalex

Question écrite • Solidarités et santé • 02/05/2019 • #23#25#

Agences de l'eau et transfert aux intercommunalités de la compétence eau et assainissement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/03/2019 • #6#14#

Hôpital transfrontalier de Puycerda en Espagne et coopération européenne

Question écrite • Solidarités et santé • 06/12/2018 • #23#31#

Exploitation des carrières de Vingrau

Question orale sans débat • Transition écologique et solidaire • 06/12/2018 • #10#14#17#

Pavoisement des établissements publics

Question écrite • Intérieur • 25/10/2018 • #6#11#22#

Mutation des fonctionnaires de police

Question écrite • Intérieur • 04/10/2018 • #16#21#

Maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Intérieur • 20/09/2018 • #14#21#

Situation de l'enseignement agricole public

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/08/2018 • #2#11#

Ostéopathie

Question écrite • Solidarités et santé • 26/07/2018 • #23#

Moyens de contrôle des pratiques interdites de certains ostéopathes

Question écrite • Solidarités et santé • 26/07/2018 • #23#

Profession de moniteur guide de pêche professionnel

Question écrite • Premier ministre • 19/07/2018 • #27#30#

Fiscalité sur le service public local de la gestion des déchets

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/07/2018 • #6#10#14#

Situation des majeurs protégés

Question écrite • Solidarités et santé • 28/06/2018 • #17#23#

Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité

Question écrite • Intérieur • 03/05/2018 • #6#