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F RDPI
Sénateur — Nord

Frédéric Marchand

  • RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.5% participation aux scrutins
(1216 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
247 amendements déposés
(1er signataire)
70 amendements adoptés
(30.2% des traités)
73 questions
au Gouvernement

Situation des praticiens diplômés hors Union Européenne

Question écrite • Solidarités et santé • 27/09/2018 • #23#

Répondue

Situation de la répartition pharmaceutique en France

Question écrite • Solidarités et santé • 27/09/2018 • #3#23#

Répondue

Interdiction des paiements en espèces pour toute transaction relative aux métaux ferreux et non ferreux

Question écrite • Économie et finances • 27/09/2018 • #10#

Répondue

Remboursement à l'État des missions de services d'ordre par les festivals

Question écrite • Intérieur • 27/09/2018 • #8#21#

Répondue

Assises de l'eau

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 26/09/2018 • #14#

Répondue

Reconnaissance du sport comme grande cause nationale

Question écrite • Sports • 02/08/2018 • #26#

En attente

Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

Question écrite • Affaires européennes • 02/08/2018 • #23#31#

Répondue

Feuille de route pour l'économie circulaire

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire (Mme la SE auprès du ministre d'État) • 06/07/2018 • #10#14#

Répondue

Lien entre l'emploi et les territoires

Question au Gouvernement • Travail • 20/04/2018 • #3#30#

Répondue

Point d'étape sur la politique de la ville

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires • 21/03/2018 • #3#

Répondue

Police de proximité

Question au Gouvernement • Intérieur • 07/02/2018 • #3#21#

Répondue

Accords de rupture conventionnelle collective

Question au Gouvernement • Travail • 17/01/2018 • #30#

Répondue

États généraux de la politique de la ville

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 18/10/2017 • #18#23#

Répondue
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