Frédéric Marchand
- RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
- commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(1216 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(30.2% des traités)
au Gouvernement
Importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation
Définition des magasins producteurs
Ouverture à la concurrence du 3919
Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre
Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19
Situation extrêmement préoccupante des entreprises du commerce de gros
Assurance des récoltes contre les risques climatiques
Réglementation du marché du livre d'occasion
Conséquences du rachat de Bombardier par Alstom et incidences sur l'emploi
Convention citoyenne pour le climat
Fermeture annoncée du consulat de France à Moncton
Évaluation des charges transférées dans les intercommunalités
Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
Renault
Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois
Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord
Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé
Nouvelles modalités d'inscription sur les listes électorales
Responsabilité de l'État sur le maintien de la Dépakine sur le marché après 2003
Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Anonymisation des plaintes des sapeurs-pompiers
Automatisation des prêts liée à l'élargissement des horaires des bibliothèques
Territoires du Nord
Décrocheurs en sections techniques supérieures
Retard de l'industrie agroalimentaire « bio » française
Conséquences des actions violentes des antispécistes envers les professionnels de la filière élevage et viandes
Modalités de délivrance des appareillages de série
Risques sanitaires liés à l'exposition aux rayonnements ultraviolets artificiels
Mise en œuvre d'un service national environnemental
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