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F RDPI
Sénateur — Nord

Frédéric Marchand

  • RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.5% participation aux scrutins
(1216 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
247 amendements déposés
(1er signataire)
70 amendements adoptés
(30.2% des traités)
73 questions
au Gouvernement

Importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation

Question orale sans débat • Armées • 10/12/2020 • #2#9#

Répondue

Définition des magasins producteurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/11/2020 • #2#10#

Répondue

Ouverture à la concurrence du 3919

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 19/11/2020 • #23#26#

Répondue

Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 18/06/2020 • #2#10#

Répondue

Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19

Question orale sans débat • Culture • 21/05/2020 • #10#23#

Répondue

Situation extrêmement préoccupante des entreprises du commerce de gros

Question écrite • Économie et finances • 14/05/2020 • #20#23#

Répondue

Assurance des récoltes contre les risques climatiques

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 12/03/2020 • #2#10#14#

En attente

Réglementation du marché du livre d'occasion

Question orale sans débat • Culture • 05/03/2020 • #8#10#

Répondue

Conséquences du rachat de Bombardier par Alstom et incidences sur l'emploi

Question au Gouvernement • Économie et finances • 20/02/2020 • #10#30#

Répondue

Convention citoyenne pour le climat

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire (Mme Wargon, SE auprès de la ministre) • 16/01/2020 • #14#

Répondue

Fermeture annoncée du consulat de France à Moncton

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 07/11/2019 • #1#

Répondue

Évaluation des charges transférées dans les intercommunalités

Question écrite • Action et comptes publics • 03/10/2019 • #6#10#

Répondue

Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 20/06/2019 • #23#

En attente

Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels

Question écrite • Solidarités et santé • 06/06/2019 • #14#23#27#

En attente

Renault

Question au Gouvernement • Économie et finances • 29/05/2019 • #10#13#

Répondue

Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 23/05/2019 • #2#14#

Répondue

Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 09/05/2019 • #9#14#

Répondue

Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 21/02/2019 • #2#23#

Répondue

Nouvelles modalités d'inscription sur les listes électorales

Question écrite • Intérieur • 31/01/2019 • #22#

Répondue

Responsabilité de l'État sur le maintien de la Dépakine sur le marché après 2003

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#

Répondue

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#30#

Répondue

Anonymisation des plaintes des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 10/01/2019 • #17#21#

Répondue

Automatisation des prêts liée à l'élargissement des horaires des bibliothèques

Question écrite • Culture • 22/11/2018 • #8#

Répondue

Territoires du Nord

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/11/2018 • #3#6#

Répondue

Décrocheurs en sections techniques supérieures

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 01/11/2018 • #11#

Répondue

Retard de l'industrie agroalimentaire « bio » française

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/11/2018 • #2#

Répondue

Conséquences des actions violentes des antispécistes envers les professionnels de la filière élevage et viandes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/10/2018 • #2#21#

Répondue

Modalités de délivrance des appareillages de série

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #23#

Répondue

Risques sanitaires liés à l'exposition aux rayonnements ultraviolets artificiels

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #23#

Répondue

Mise en œuvre d'un service national environnemental

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/10/2018 • #14#26#

Répondue

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