Frédérique Gerbaud

Inscription controversée du silure sur la liste des espèces biologiquement nuisibles

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 16/07/2026 • #14#2#

Prise en compte de la pénibilité du métier d'urgentiste

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 16/07/2026 • #23#

Critères de certification des établissements de santé

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 29/01/2026 • #23#

Conséquences de la convention cadre fixant les conventions type entre entreprises de taxi et organismes d'assurance maladie

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 20/11/2025 • #25#29#23#

Tarification des transports sanitaires par taxi

Question écrite • Santé et accès aux soins • 05/06/2025 • #23#29#

Crédits dévolus aux Coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/05/2025 • #2#

Bases de calcul de la rente d'invalidité des assistantes maternelles

Question écrite • Travail et emploi • 17/04/2025 • #25#

Situation critique des urgences hospitalières

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #23#

Situation critique des urgences hospitalières

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Cumul emploi retraite des médecins

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Cumul emploi retraite des médecins

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 20/06/2024 • #23#30#

Modalités d'intégration des praticiens médicaux à diplômes hors Union européenne

Question orale sans débat • Santé et prévention • 11/04/2024 • #23#

Centre national de ressources sur la cérébrolésion

Question écrite • Santé et prévention • 11/04/2024 • #23#

Concurrence déloyale des miels de provenance étrangère à l'encontre des apiculteurs français

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/02/2024 • #2#

Carte tachygraphe et conduite encadrée de poids lourds

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 26/10/2023 • #11#29#30#

Financement des structures d'insertion par l'activité économique

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 28/09/2023 • #30#

Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 28/09/2023 • #11#30#

Encadrement des rémunérations des intérimaires médicaux

Question orale sans débat • Santé et prévention • 01/06/2023 • #23#30#

Chronotachygraphe et transport de chevaux

Question écrite • Transports • 27/04/2023 • #29#

Chronotachygraphe et transports professionnels de canoës et kayaks

Question écrite • Transports • 27/04/2023 • #13#29#

Financement de la compétence « affaires scolaires » transférée d'une commune à une communauté de communes

Question écrite • Collectivités territoriales • 29/09/2022 • #5#6#

Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

Question écrite • Transports • 01/09/2022 • #3#26#29#

Bases de calcul de de la rente d'invalidité des assistantes maternelles

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/06/2022 • #25#

Prise en charge financière des véhicules pour personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 10/02/2022 • #23#24#25#29#

Transports sanitaires et profession de taxi

Question écrite • Transports • 10/02/2022 • #23#29#

Hausse des coûts de l'énergie et organismes d'habitations à loyer modéré

Question écrite • Logement • 10/02/2022 • #12#18#

Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

Question écrite • Transports • 13/01/2022 • #3#29#

Réforme des modalités d'acheminement de la presse

Question écrite • Économie, finances et relance • 23/12/2021 • #10#

Revendications des ambulanciers du secteur public

Question écrite • Solidarités et santé • 16/12/2021 • #23#

Perspectives des élevages de volailles en plein air

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/12/2021 • #2#23#