Frédérique Gerbaud

Prix des matières premières agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/11/2021 • #2#

Temps de travail des internes et praticiens hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 08/07/2021 • #23#30#31#

Droit de prescription des orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#30#

Médaille d'honneur régionale, départementale et communale

Question écrite • Intérieur • 15/04/2021 • #16#

Exclusivité des compétences des infirmiers de bloc opératoire

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#

Exemption de la contribution à l'audiovisuel public pour le secteur de l'hôtellerie et de la restauration

Question écrite • Comptes publics • 08/04/2021 • #10#

Attentes des salariés précaires du spectacle et de la culture

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 08/04/2021 • #8#23#

Lacunes du statut des salariés des organismes consulaires

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 25/02/2021 • #16#30#

Décret relatif à la constitution de stocks de sécurité de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 18/02/2021 • #23#

Bases de calcul de de la rente d'invalidité des assistantes maternelles

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 11/02/2021 • #25#30#

Financement et dispositifs d'accompagnement pour la rénovation énergétique des logements

Question écrite • Logement • 28/01/2021 • #12#18#

Critères fondant l'état de catastrophe naturelle en cas de sécheresse

Question écrite • Intérieur • 21/01/2021 • #2#14#

Projet d'arêté fixant les prescriptions techniques applicables aux plans d'eau

Question écrite • Transition écologique • 24/12/2020 • #14#

Caractère obligatoire du chronotachygraphe

Question écrite • Transports • 24/09/2020 • #2#29#

Attentes de la profession de sage-femme

Question écrite • Solidarités et santé • 13/08/2020 • #10#23#30#

Conduite de véhicules agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/02/2020 • #2#21#

Effectifs insuffisants dans les commissariats de police

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #21#

Conséquences sociales du projet « Radio France 2022 »

Question écrite • Culture • 19/12/2019 • #8#30#

Répercussions de la baisse des dépenses de biologie médicale de l'assurance maladie

Question écrite • Solidarités et santé (M. le SE auprès de la ministre) • 14/11/2019 • #23#

Attentes des assistants de régulation médicale des services d'aide médicale urgente

Question écrite • Solidarités et santé • 24/10/2019 • #23#

Forte diminution du revenu agricole moyen et aides européennes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/10/2019 • #2#31#

Séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/10/2019 • #10#23#

Attentes des assistants de régulation médicale des services d'aide médicale urgente

Question écrite • Solidarités et santé • 01/08/2019 • #23#

Lutte contre les importations agricoles contrevenant aux règles sanitaires européennes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/07/2019 • #2#10#

Nouveau dispositif de financement de l'apprentissage

Question écrite • Économie et finances • 18/07/2019 • #23#30#

Avenir de l'office national des anciens combattants

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 18/07/2019 • #4#

Prise en charge de l'homéopathie par l'assurance maladie

Question écrite • Solidarités et santé • 04/07/2019 • #23#25#

Soutien à l'agriculture de conservation

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/07/2019 • #2#

Achats en foire d'équipements énergétiques et pratiques commerciales abusives

Question écrite • Économie et finances • 13/06/2019 • #12#20#

Contraintes imposées aux filières des cultures mineures pour le recours aux préparations phytosanitaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/05/2019 • #2#