UCI
Hervé Maurey
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(912 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(71.9% des traités)
au Gouvernement
Empreinte carbone des terminaux numériques
Conséquences du nouveau maillage territorial des centres de tri de la Banque de France en matière d'accès aux services de circulation des billets dans les territoires
Temps de travail des pompiers professionnels
Retrait du logo Nutri-Score de certains produits vendus par des grandes entreprises agro-alimentaires
Conséquences de la fermeture des réseaux 2G et 3G sur les dispositifs de sécurité
Augmentation du nombre de vols de véhicules et fiabilité des dispositifs anti-vol
Inefficacité du système des greffes des tribunaux de commerce
Effets du projet de majoration des droits de douane européens sur les coûts de production des agriculteurs
Absence d'information sur le tarif des péages en « flux libre »
Absence de portabilité des livrets d'épargne entre deux établissements bancaires
Persistance d'un grand nombre d'actes antisémites en France en 2024
Adaptation de la durée de versement de l'allocation chômage aux temps de traitement des dossiers des futurs retraités par la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Projets de suppression de postes d'enseignants dans les écoles primaires en 2025
Impact de la suspension de la garantie individuelle de pouvoir d'achat sur le métier de secrétaire de mairie
Craintes des très petites entreprises face à la conjoncture économique
Effets du système de retraite sur la compétitivité de l'économie française et sur le pouvoir d'achat des actifs
Doctrine et règles de l'Anah en matière d'indépendance des professionnels de la rénovation thermique des logements
Chiffres de la mortalité liée à la canicule lors de l'été 2024 et adaptation de l'offre de soins au changement climatique
Base de répartition des sièges au sein du conseil municipal en cas de victoire d'une liste « réputée complète »
Encadrement et développement des téléconsultations médicales au service de l'accès aux soins dans les territoires et de la réduction des dépenses de santé
Adaptation des dispositifs de soutien à l'innovation aux spécificités du secteur agricole
Recommandations de l'inspection générale de l'administration en matière de prévention des violences sexistes et sexuelles
Modalités d'aménagement des peines de prison
Modalités de sanction des décideurs publics en cas de non-remise d'une déclaration à la HATVP
Évaluation de l'impact environnemental de la fermeture des réseaux 2G et 3G par l'Arcep
Désignation d'un référent déontologue par les collectivités locales
Responsabilité pénale des élus locaux et protection fonctionnelle
Difficultés rencontrées lors d'un dépôt de plainte
Contrats d'objectifs, de moyens et de performance conclus entre l'État et les établissements d'enseignement supérieur
Efficacité environnementale et conséquences économiques et sociales des zones à faibles émissions
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires