Hervé Maurey

Ingénierie des petites communes ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #6#

Implications financières et écologiques de la fermeture des réseaux 2G et 3G ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 16/01/2025 • #24#

Coût de réalisation des travaux de déploiement de la fibre sur un terrain privatif ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 16/01/2025 • #3#18#

Adaptation au changement climatique des parcs nucléaire et hydro-électrique au changement climatique ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 16/01/2025 • #12#14#

Situation budgétaire et gouvernance de l'autorité des marchés financiers ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/01/2025 • #10#

Réduction ciblée de la taxe sur la valeur ajoutée sur l'électricité ↗

Question écrite • Comptes publics • 16/01/2025 • #10#12#

Droit d'information des élus en amont des réunions des conseils dans lesquels ils siègent ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #6#

Baisse du nombre de lits d'hôpitaux en état d'accueillir des patients ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 16/01/2025 • #3#23#

Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #6#21#

Coût de la relance de la filière nucléaire ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 16/01/2025 • #12#

Complexité des dispositifs d'aides aux communes ↗

Question écrite • Ruralité • 16/01/2025 • #6#10#

Prise en compte de l'indemnité d'élu comme salaire d'un propriétaire de logement meublé professionnel ↗

Question écrite • Comptes publics • 16/01/2025 • #18#

Information des communes en matière de résidences secondaires vacantes sur leur territoire ↗

Question écrite • Comptes publics • 16/01/2025 • #10#18#

Hausse de l'insécurité et de la délinquance ↗

Question écrite • Intérieur • 16/01/2025 • #21#

Soutien de l'État aux investissements climatiques des collectivités locales ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #5#6#14#

Sécurité des jouets pour enfants acquis en ligne ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/01/2025 • #10#

Déficit des régimes des retraites publiques ↗

Question écrite • Comptes publics • 16/01/2025 • #25#

Réponse à la question écrite n° 11554 sur la gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Action publique en faveur de l'adaptation des logements au changement climatique ↗

Question écrite • Logement • 16/01/2025 • #14#18#

Crise du logement ↗

Question écrite • Logement • 16/01/2025 • #18#

Fiscalité énergétique ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/01/2025 • #10#12#

Taux de réduction d'impôt pour les résidents en EHPAD ↗

Question écrite • Comptes publics • 16/01/2025 • #10#18#23#

Publications des décrets d'application de la loi du 19 mai 2023 portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 16/01/2025 • #23#

Risque de blanchiment via les jetons non-fongibles ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/01/2025 • #10#

Mise en oeuvre du plan de création de 15 000 places de prison ↗

Question écrite • Justice • 16/01/2025 • #17#

Doublement du prix de location des fourreaux et poteaux fibre optique par l'opérateur historique ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 16/01/2025 • #24#

Possibilité pour le clergé de refuser certaines programmations dans une église ↗

Question écrite • Intérieur • 16/01/2025 • #6#

Délai de raccordement électrique des antennes mobiles Délai de raccordement électrique des antennes mobiles ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 16/01/2025 • #3#6#12#

Travaux sans autorisation d'urbanisme ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #18#

Non-respect de la réglementation en matière de frais bancaires ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/01/2025 • #10#