Hervé Maurey

Réponse à la question n° 06375 sur l'information des utilisateurs sur l'impact environnemental du visionnage des vidéos en ligne ↗

Question écrite • Numérique • 12/10/2023 • #10#24#

Indicateurs de ponctualité des trains ↗

Question écrite • Transports • 12/10/2023 • #29#

Mise en oeuvre des plans de protection des risques technologiques ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 12/10/2023 • #3#

Diminution des prestations des organismes de prévoyance à la suite de la revalorisation des pensions d'invalidité ↗

Question écrite • Solidarités et familles • 05/10/2023 • #23#

Approvisionnement en produits sanguins ↗

Question écrite • Santé et prévention • 05/10/2023 • #23#

Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques ↗

Question écrite • Numérique • 05/10/2023 • #8#14#

Réponse à la question écrite n° 06430 sur la situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques ↗

Question écrite • Santé et prévention • 05/10/2023 • #23#

Augmentation de la fiscalité du gazole non routier agricole ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 05/10/2023 • #2#10#12#

Situation des chambres de commerce et d'industrie ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 05/10/2023 • #10#

Application différée dans le temps du dispositif de reprise du produit de la taxe d'habitation ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 05/10/2023 • #5#6#

Accompagnant à la réussite éducative ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/10/2023 • #11#

Emballages surdimensionnés ↗

Question écrite • Biodiversité • 05/10/2023 • #13#14#

Conséquences des nouvelles mesures indemnitaires pour les communes ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 05/10/2023 • #6#

Accès par les polices municipales à certains fichiers ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 05/10/2023 • #21#

Statut des secrétaires de mairie ↗

Question orale • Collectivités territoriales et ruralité • 05/10/2023 • #6#

Généralisation du tri à la source des biodéchets ↗

Question écrite • Biodiversité • 05/10/2023 • #5#6#14#

Financement de l'apprentissage ↗

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 05/10/2023 • #11#30#

Vandalisme et agressions contre les forestiers ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 05/10/2023 • #13#14#

Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion ↗

Question écrite • Culture • 05/10/2023 • #8#14#22#