Hugues Saury

Indemnités des élus

Question écrite • Collectivités territoriales • 04/06/2020 • #6#

Visites ministérielles

Question au Gouvernement • Premier ministre • 04/06/2020 • #21#22#

Remboursement des voyages scolaires

Question écrite • Économie et finances • 14/05/2020 • #10#23#

Restrictions de déplacement et réunions des organes délibérants des collectivités territoriales

Question écrite • Intérieur • 07/05/2020 • #6#21#23#26#

Responsabilité des élus

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 30/04/2020 • #23#

Situation des pisciculteurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 30/04/2020 • #2#

Préavis pour congé donné par le propriétaire

Question écrite • Ville et logement • 30/04/2020 • #18#23#

Prêt garanti par l'État

Question écrite • Économie et finances • 30/04/2020 • #10#13#23#

Inquiétudes des entrepreneurs de micro-crèches privées

Question écrite • Solidarités et santé • 23/04/2020 • #23#

Engagement dans la réserve opérationnelle et pension afférente au grade supérieur

Question écrite • Armées • 23/04/2020 • #9#23#

Délai d'indemnisation du chômage partiel

Question écrite • Travail • 16/04/2020 • #10#13#23#30#

Gestion des digues

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 16/04/2020 • #6#14#

Fermeture des bureaux de poste

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Conditions à remplir pour bénéficier du fonds de solidarité créé face à l'épidémie de coronavirus

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#23#

Situation des entreprises et commerces dans le cadre de la lutte contre le Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #20#23#

Protection des personnels enseignants

Question écrite • Solidarités et santé • 26/03/2020 • #11#23#

Distribution de comprimés d'iode

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/03/2020 • #12#23#

Carte de paiement des demandeurs d'asile

Question écrite • Intérieur • 05/03/2020 • #21#

Revalorisation des indemnités des élus des petites communes

Question écrite • Collectivités territoriales • 05/03/2020 • #6#

Participation de l'État au financement des opérations de fouille archéologique préventive

Question écrite • Culture • 27/02/2020 • #8#10#18#

Coronavirus

Question écrite • Solidarités et santé • 27/02/2020 • #23#

Aide exceptionnelle du Gouvernement pour les demandes d'indemnisation rejetées au titre de la sécheresse 2018

Question écrite • Économie et finances • 13/02/2020 • #10#14#

Situation des personnels des services de sécurité incendie des hôpitaux

Question écrite • Solidarités et santé • 06/02/2020 • #21#23#

Compensation aux communes de l'abaissement de l'âge de l'instruction

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/01/2020 • #6#11#

Conduite des matériels agricoles de plus de 40 km/h

Question écrite • Intérieur • 16/01/2020 • #2#21#29#

Incompatibilité au sens de l'article L. 237-1 du code électoral au sein d'une commission communautaire

Question écrite • Intérieur • 26/12/2019 • #6#

Coût de la protection de lignes électriques

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/12/2019 • #13#21#

Situation des pisciculteurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/12/2019 • #2#

Nouveau modèle tarifaire des allocations de solidarité départementales

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 28/11/2019 • #6#23#

Prolifération des chats errants

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/11/2019 • #14#21#