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Ian Brossat CRCE-K
Sénateur — Paris

Ian Brossat

  • CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
  • Commission des affaires économiques
96.4% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
188 amendements déposés
(1er signataire)
5 amendements adoptés
(3.0% des traités)
117 questions
au Gouvernement

Amendement 89 — Article 9 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 3 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 87 — Article 2 sexies (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 90 — Article 14 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

09/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 86 — Article 2 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article unique (cosignataire)

339 — Lutter contre le proxénétisme en ligne

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article unique (cosignataire)

339 — Lutter contre le proxénétisme en ligne

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article unique (cosignataire)

339 — Lutter contre le proxénétisme en ligne

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article unique (cosignataire)

339 — Lutter contre le proxénétisme en ligne

09/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

02/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 8 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 6 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 51 — Article 4 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 11 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

30/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-1 (cosignataire)

308 — Projet de loi de finances pour 2026

28/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-124 — Article 4 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

26/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement 283 — Article 4 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

20/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 203 — Article 4 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 282 — Article 4 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 304 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 291 — Article 7 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 287 — Article 5 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 276 — Article 2 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 290 — Article 7 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 288 — Article 6 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 281 — Article 4 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

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