Ian Brossat
Sénateur — Paris
(842/876)
(1er auteur)
(2.8% des traités)
au Gouvernement
Intégration de l'école Eva Kotchever au réseau d'éducation prioritaire ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#
Critères de sélection et de surveillance au sein des forces spéciales ↗
Question écrite • Armées • 14/03/2024 • #21#
Question écrite • Logement • 14/03/2024 • #18#
Moyens mis en place pour remédier aux scandaleuses pratiques d'optimisation fiscale d'Airbnb ↗
Question écrite • Comptes publics • 14/03/2024 • #10#
Congés frauduleux donnés par les propriétaires à l'occasion des jeux Olympiques ↗
Question orale • Logement • 14/03/2024 • #18#
Atteintes au droit à l'hébergement et à la protection des personnes vulnérables ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 14/03/2024 • #21#23#
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #21#
Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #10#23#
Situation de l'office français de protection des réfugiés et apatrides ↗
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/02/2024 • #16#
Fermeture de deux centres d'interruption volontaire de grossesse en secteur 1 à Paris ↗
Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#26#
Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite ↗
Question écrite • Culture • 15/02/2024 • #8#13#26#
Inquiétudes du mouvement hip-hop ↗
Question écrite • Culture • 08/02/2024 • #8#11#30#
Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris ↗
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #3#29#
Situation des centres sociaux parisiens ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#
Situation des centres sociaux parisiens ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#
Demande d'interdiction de la cérémonie des Bobards d'or ↗
Question écrite • Culture • 01/02/2024 • #8#
Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024 ↗
Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#
Projet de fermeture du lycée Jacques Decour, Paris 9e ↗
Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#
Mise en place de mécanismes de régulation carcérale ↗
Question écrite • Justice • 25/01/2024 • #17#
Levée du secret-défense concernant le triple assassinat de militantes kurdes à Paris ↗
Question écrite • Justice • 25/01/2024 • #1#17#21#
Situation des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Ouganda et au Burundi ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/01/2024 • #1#
Liquidation de l'entreprise Habitat ↗
Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 11/01/2024 • #20#
Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 11/01/2024 • #30#
Reconnaissance des droits des personnes trans en Grande-Bretagne ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/01/2024 • #1#
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/12/2023 • #11#23#
Accès des usagers les plus démunis aux réductions tarifaires dans les transports publics à Paris ↗
Question écrite • Transports • 28/12/2023 • #23#29#
Situation du lycée autogéré de Paris ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/12/2023 • #11#
Accès à la procréation médicalement assistée ↗
Question écrite • Solidarités et familles • 21/12/2023 • #23#
Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville ↗
Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#
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