Ian Brossat

Ian Brossat

Sénateur — Paris

CRCE-K Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
96.1%
participation aux scrutins
(842/876)
124
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(2.8% des traités)
109
questions
au Gouvernement

Intégration de l'école Eva Kotchever au réseau d'éducation prioritaire ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Répondue

Critères de sélection et de surveillance au sein des forces spéciales ↗

Question écrite • Armées • 14/03/2024 • #21#

En attente
En attente
Répondue

Atteintes au droit à l'hébergement et à la protection des personnes vulnérables ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 14/03/2024 • #21#23#

En attente

Non-versement des indemnités de stage en lycée professionnel du fait de refus d'ouverture de compte en banque ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #10#23#

En attente

Situation de l'office français de protection des réfugiés et apatrides ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/02/2024 • #16#

En attente

Fermeture de deux centres d'interruption volontaire de grossesse en secteur 1 à Paris ↗

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#26#

En attente

Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite ↗

Question écrite • Culture • 15/02/2024 • #8#13#26#

En attente

Inquiétudes du mouvement hip-hop ↗

Question écrite • Culture • 08/02/2024 • #8#11#30#

Répondue

Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/02/2024 • #3#29#

En attente

Situation des centres sociaux parisiens ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Répondue

Situation des centres sociaux parisiens ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Répondue

Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Robert-Doisneau à Paris 18e ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Répondue

Demande d'interdiction de la cérémonie des Bobards d'or ↗

Question écrite • Culture • 01/02/2024 • #8#

En attente

Fermetures de classes à Paris à la rentrée 2024 ↗

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#

En attente

Projet de fermeture du lycée Jacques Decour, Paris 9e ↗

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/01/2024 • #11#

En attente

Mise en place de mécanismes de régulation carcérale ↗

Question écrite • Justice • 25/01/2024 • #17#

Répondue
En attente

Situation des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Ouganda et au Burundi ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/01/2024 • #1#

Répondue

Liquidation de l'entreprise Habitat ↗

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 11/01/2024 • #20#

En attente

Reconnaissance des droits des personnes trans en Grande-Bretagne ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/01/2024 • #1#

Répondue
En attente
Répondue

Situation du lycée autogéré de Paris ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/12/2023 • #11#

Répondue

Accès à la procréation médicalement assistée ↗

Question écrite • Solidarités et familles • 21/12/2023 • #23#

En attente

Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville ↗

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

En attente

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