Jacques-Bernard Magner
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- commission de la culture
(1211 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(2.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
612 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Amendement 10 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 6 — Article 4 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 74 — Article 12 (cosignataire)
590 — Ferme France
Amendement 25 — Article 2 A (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 26 — Article 2 B (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 12 — Article 2 A (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 51 — Article 7 bis (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 44 — Article 11 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 39 — Article 7 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 37 — Article 6 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 28 — Article 2 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 40 — Article 8 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 33 — Article 5 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 35 — Article 5 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 41 — Article 8 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 36 — Article 6 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 43 — Article 10 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 42 — Article 8 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 32 — Article 5 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 34 — Article 5
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 27 — Article 1er (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 38 — Article 6 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires