Jean-François Rapin

Gestion des moulins

Question écrite • Biodiversité • 14/10/2021 • #12#14#

Évolution des aides allouées aux mareyeurs

Question écrite • Mer • 05/08/2021 • #1#2#20#31#

Procédure de déconventionnement en urgence des professionnels de santé libéraux

Question écrite • Solidarités et santé • 04/02/2021 • #23#

Modalités de mise en œuvre du crédit d'impôt pour le premier abonnement à un journal

Question écrite • Économie, finances et relance • 04/02/2021 • #8#10#

Modalités de restructuration des branches professionnelles et conventions collectives

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 28/01/2021 • #30#

Accords de pêche après le Brexit

Question au Gouvernement • Mer • 21/01/2021 • #1#2#31#

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Question écrite • Solidarités et santé • 07/01/2021 • #23#

Moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 24/12/2020 • #2#14#

Conséquences de la crise sanitaire sur les espaces de loisirs

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/12/2020 • #10#13#

Situation des praticiens exerçant dans les centres de lutte contre le cancer

Question écrite • Solidarités et santé • 17/12/2020 • #23#

Précisions concernant la transparence et l'équité dans l'attribution des contrats doctoraux

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 10/12/2020 • #24#

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Question écrite • Intérieur • 10/12/2020 • #10#14#21#

Régulation de la publicité des audioprothèses

Question écrite • Solidarités et santé • 10/12/2020 • #23#

Situation des conchyliculteurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 03/12/2020 • #2#23#

Système de retraites supplémentaires à prestations définies

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/12/2020 • #10#25#

Conditions d'octroi de la distinction des palmes académiques à titre posthume

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 03/12/2020 • #11#

Fumage alimentaire des viandes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 12/11/2020 • #2#

Obligation d'emploi des personnes handicapées au sein des services départementaux d'incendie et de secours

Question écrite • Personnes handicapées • 01/10/2020 • #21#23#30#

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Question écrite • Solidarités et santé • 27/08/2020 • #23#

Situation de handicap et impact de la crise due au Covid-19

Question écrite • Personnes handicapées • 18/06/2020 • #23#

Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

Question écrite • Solidarités et santé • 18/06/2020 • #23#

Rémunération des étudiants en médecine

Question écrite • Solidarités et santé • 11/06/2020 • #23#

Suspension du cabotage routier

Question orale sans débat • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 11/06/2020 • #23#29#

Reconnaissance automatique du Covid-19 comme maladie professionnelle pour les sapeurs-pompiers

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #21#23#

Accès aux équipements de protection individuelle pour les professionnels de santé libéraux

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#

Prime pour les aides à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#26#30#

Grave crise au sein de la filière de valorisation de pommes de terre

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/05/2020 • #2#23#

Impact de la crise sanitaire due au Covid-19 sur les radios indépendantes

Question écrite • Culture • 07/05/2020 • #8#23#

Agriculture et ouvertures des plages

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/05/2020 • #2#23#26#

Réforme des numéros d'appel d'urgence

Question écrite • Solidarités et santé • 27/02/2020 • #21#23#