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J NI
Sénateur — Moselle

Jean Louis Masson

  • NI · Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
  • commission de la culture
23.7% participation aux scrutins
(290 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
730 amendements déposés
(1er signataire)
10 amendements adoptés
(1.7% des traités)
3348 questions
au Gouvernement

Amendement COM-54 — Article 13

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

01/06/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-55 — Article 16

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

01/06/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-53 — Article 2

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

01/06/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-34 — Article 5

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-39 — Article 14

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-35 — Article 5

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-36 — Article 5

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-37 — Article 5

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-40 — Article 15

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-42 — Article 26

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-41 — Article 26

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-43 — Article 26

458 — Clarifier et actualiser le Règlement du Sénat

31/05/2019 • Commission

Rejeté

Amendement 17

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

16/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

16/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 13 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 9 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 14 — Article unique

499 — Parlement européen : entrée en fonction députés français élus

15/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires