Jean-Luc Brault

Jean-Luc Brault

Sénateur — Loir-et-Cher

Les Indépendants Commission des affaires économiques

Fiche senat.fr ↗

99.0%

participation aux scrutins
(874/883)

19

amendements déposés
(1er auteur)

2

amendements adoptés
(15.4% des traités)

5

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1379 éléments

Amendement 125 — Article 14 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 109 — Article 3 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 106 — Article 2 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 105 — Article 2 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 116 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 127 — Article 24 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 126 — Article 24 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 123 — Article 11 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 118 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai

01/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-40 — Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-38 — Article 16 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-36 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-35 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-34 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-33 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-32 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-30 — Article 4 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-31 — Article 4 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-28 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-24 — Article 13 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 13 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-21 — Article 11 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-20 — Article 10 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 9 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

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