Jean-Marc Vayssouze-Faure

Dégradation des conditions de circulation sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Question orale sans débat • Transports • 06/02/2025 • #29#

Confortement de l'attractivité de la profession infirmière

Question écrite • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#30#

Concertation engagée afin de remédier à l'incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

Question écrite • Ruralité • 06/02/2025 • #3#6#

Délais de réponse du Gouvernement aux questions écrites des sénatrices et des sénateurs

Question écrite • Relations avec le Parlement • 06/02/2025 • #22#

Réflexions engagées pour remédier au décalage de versement des bourses aux étudiants observé au début de chaque année

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #11#

Déficit d'attractivité du métier d'aide à domicile

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #23#26#

Fortes perturbations annoncées sur la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse à partir du mois d'avril 2025

Question écrite • Transports • 06/02/2025 • #29#

Crise traversée par la filière nucicole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #5#18#

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Autonomie et handicap • 06/02/2025 • #5#23#

Avenir de la présence postale territoriale

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #3#10#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 06/02/2025 • #5#27#

Mesure pénalisante visant les droits des agriculteurs retraités ayant exercé un mandat local

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #25#

Incertitudes autour du projet de relocalisation d'une antenne de l'inspection générale de la gendarmerie nationale à Cahors

Question orale sans débat • Intérieur • 21/11/2024 • #3#21#

Fortes perturbations annoncées sur la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse à partir du mois d'avril 2025

Question écrite • Transports • 31/10/2024 • #29#

Déficit d'attractivité du métier d'aide à domicile

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#26#

Dégradation des relations entre les collectivités territoriales et les acteurs de l'assurance

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#6#10#

Avenir de la présence postale territoriale

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #3#10#

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #6#23#

Mesure pénalisante visant les droits des agriculteurs retraités ayant exercé un mandat local

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #25#

Crise traversée par la filière nucicole

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Confortement de l'attractivité de la profession infirmière

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#30#

Accès aux mobilités dans les communes peu denses ou très peu denses

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #29#

Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Délais de réponse du Gouvernement aux questions écrites des sénatrices et des sénateurs

Question écrite • Relations avec le Parlement • 10/10/2024 • #22#

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #5#23#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #5#18#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #5#27#

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #2#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/07/2024 • #10#