Jean-Marc Vayssouze-Faure

Délais de réponse du Gouvernement aux questions écrites des sénatrices et des sénateurs ↗

Question écrite • Relations avec le Parlement • 06/02/2025 • #22#

Dégradation des conditions de circulation sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse ↗

Question orale • Transports • 06/02/2025 • #29#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives » ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 06/02/2025 • #5#27#

Réflexions engagées pour remédier au décalage de versement des bourses aux étudiants observé au début de chaque année ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 06/02/2025 • #11#

Incertitudes autour du projet de relocalisation d'une antenne de l'inspection générale de la gendarmerie nationale à Cahors ↗

Question orale • Intérieur • 21/11/2024 • #3#21#

Fortes perturbations annoncées sur la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse à partir du mois d'avril 2025 ↗

Question écrite • Transports • 31/10/2024 • #29#

Déficit d'attractivité du métier d'aide à domicile ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#26#

Accès aux mobilités dans les communes peu denses ou très peu denses ↗

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #29#

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #6#23#

Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Mesure pénalisante visant les droits des agriculteurs retraités ayant exercé un mandat local ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #25#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives » ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #5#27#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #5#18#

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #5#23#

Crise traversée par la filière nucicole ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #2#

Avenir de la présence postale territoriale ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #3#10#

Dégradation des relations entre les collectivités territoriales et les acteurs de l'assurance ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#6#10#

Délais de réponse du Gouvernement aux questions écrites des sénatrices et des sénateurs ↗

Question écrite • Relations avec le Parlement • 10/10/2024 • #22#

Confortement de l'attractivité de la profession infirmière ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#30#

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ↗

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 04/07/2024 • #23#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueurs en meublé ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/07/2024 • #10#

Confortement de l'attractivité de la profession infirmière ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives » ↗

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 06/06/2024 • #11#27#

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux ↗

Question écrite • Mer et biodiversité • 30/05/2024 • #2#3#18#

Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 16/05/2024 • #5#6#14#

Dégradation des infrastructures ferroviaires ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/05/2024 • #29#

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #2#3#18#

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024 ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/03/2024 • #10#11#23#

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #23#