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Jean-Marc Vayssouze-Faure SER
Sénateur — Lot

Jean-Marc Vayssouze-Faure

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.1% participation aux scrutins
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
1 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
78 questions
au Gouvernement

Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 04/07/2024 • #23#

En attente

Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 06/06/2024 • #11#27#

En attente

Confortement de l'attractivité de la profession infirmière

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

En attente

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

Question écrite • Mer et biodiversité • 30/05/2024 • #2#3#18#

En attente

Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 16/05/2024 • #5#6#14#

En attente

Dégradation des infrastructures ferroviaires

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/05/2024 • #29#

Répondue

Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #2#3#18#

En attente

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/03/2024 • #10#11#23#

Répondue

Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 07/03/2024 • #5#6#14#

En attente

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 07/03/2024 • #23#

En attente

Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/02/2024 • #11#

Répondue

Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #11#20#30#

Répondue

Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #3#29#

Répondue

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 04/01/2024 • #10#11#23#

Répondue

Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

Question écrite • Solidarités et familles • 28/12/2023 • #23#

En attente

Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/12/2023 • #11#

Répondue

Difficultés des maires dans l'exercice de leur mandat

Question au Gouvernement • Première ministre • 23/11/2023 • #6#21#

Répondue

Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

Question écrite • Transports • 02/11/2023 • #3#29#

Répondue
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