Jean-Marie Janssens

Vaccination des enseignants et personnels d'établissements

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 15/04/2021 • #11#23#

Différence de traitement pour les élèves préparant le baccalauréat 2021 en lycées privés « hors contrat »

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 01/04/2021 • #11#

Réforme du financement de la psychiatrie

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #23#

Conséquences financières de la crise sanitaire sur les chambres d'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/03/2021 • #2#

Procédure d'agrément des associations départementales de maires en tant qu'organismes de formation

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/03/2021 • #6#

Compétences intercommunales et communales sur la gestion des déchets et des dépôts sauvages

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/03/2021 • #6#

Conséquences de l'arasement des vannages des moulins

Question écrite • Transition écologique • 18/03/2021 • #14#

Situation des parcs zoologiques

Question écrite • Transition écologique • 18/03/2021 • #10#23#

Conséquences des surtaxes douanières américaines sur la viticulture française

Question écrite • Commerce extérieur et attractivité • 25/02/2021 • #2#10#

Prolongation de la date de validité du chèque-vacances

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/02/2021 • #23#

Coût de la gestion des mineurs non accompagnés pour les départements

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/02/2021 • #6#21#23#

Situation des directeurs d'écoles du premier degré

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/02/2021 • #11#

Évolution de la rémunération des agriculteurs français

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/02/2021 • #2#

Soutien aux entreprises de travaux agricoles dans le cadre du plan de relance

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/02/2021 • #2#

Réouverture des lieux culturels

Question au Gouvernement • Culture • 11/02/2021 • #8#

Conséquences du Covid-19 sur les finances des collectivités territoriales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/02/2021 • #6#23#

Suppression de la taxe communale sur les services funéraires

Question écrite • Économie, finances et relance • 04/02/2021 • #6#10#21#

Évolutions du dispositif d'encouragement fiscal à l'investissement en forêt

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/01/2021 • #2#10#

Soutien à la filière d'élevage du petit gibier

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/01/2021 • #2#23#

Conséquences du plan « pollinisateurs » pour les agriculteurs français

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/01/2021 • #2#

Utilisation des monnaies locales complémentaires par les collectivités territoriales

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/12/2020 • #6#10#

Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/12/2020 • #10#14#

Encadrement légal de l'habitat troglodytique ou superposé

Question écrite • Logement • 10/12/2020 • #18#

Situation et reconnaissance du métier de guide-conférencier

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger et francophonie • 10/12/2020 • #8#10#

Convention d'objectifs et de gestion entre la mutualité sociale agricole et l'État

Question écrite • Agriculture et alimentation • 10/12/2020 • #2#25#

Soutien aux distributeurs-grossistes en boissons

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 12/11/2020 • #10#23#

Droit de passage des véhicules d'intervention sur un chemin privé

Question écrite • Intérieur • 05/11/2020 • #21#

Prise en charge renforcée de la dyspraxie

Question écrite • Solidarités et santé • 05/11/2020 • #23#

Demi-part fiscale accordée aux veuves d'anciens combattants sans condition de l'âge du décès de leur époux

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 05/11/2020 • #4#

Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie

Question écrite • Solidarités et santé • 29/10/2020 • #23#