Jean-Marie Janssens

Statut des directeurs d'écoles primaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/02/2019 • #11#

Rapport sur la mise en œuvre de la sortie progressive des effets du dispositif des zones de revitalisation rurale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/02/2019 • #3#

Conséquences du forfait post-stationnement pour les entreprises de location de véhicules

Question écrite • Transports • 28/02/2019 • #21#29#

Assujettissement des syndicats mixtes ou intercommunaux aux impôts commerciaux

Question écrite • Économie et finances • 28/02/2019 • #6#10#

Aides européennes à l'agriculture biologique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/02/2019 • #2#31#

Avenir du statut coopératif agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/02/2019 • #2#

Application de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/02/2019 • #2#

Brûlage à l'air libre des déchets verts

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État) • 28/02/2019 • #14#

Dépôt de plaintes de sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #17#21#

Dématérialisation du paiement de l'impôt

Question écrite • Action et comptes publics • 14/02/2019 • #10#

Remboursement des médicaments homéopathiques

Question écrite • Solidarités et santé • 14/02/2019 • #23#

Maladie de Parkinson et changement de traitement médicamenteux

Question écrite • Solidarités et santé • 31/01/2019 • #23#

Situation des ressortissants afghans

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 24/01/2019 • #1#21#

Nouveau plan santé et médecine en milieu rural

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #3#23#

Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#25#

Incitation au travail à temps partiel des médecins retraités

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#25#

Demi-part pour les veuves d'anciens combattants

Question écrite • Armées • 13/12/2018 • #4#10#

Suicides dans la police et la gendarmerie

Question écrite • Intérieur • 13/12/2018 • #21#

Frais de déplacement pour les services de soins à domicile

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 13/12/2018 • #6#10#16#

Conséquences de l'augmentation des prix des carburants en milieu rural

Question écrite • Économie et finances • 22/11/2018 • #6#10#12#

Avenir de la filière du houblon

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/11/2018 • #2#

Lutte contre les frelons asiatiques

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/11/2018 • #14#

Travailleurs agricoles saisonniers et cotisations patronales

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/10/2018 • #2#30#

Modalités de calcul de l'aide aux bovins allaitants

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/10/2018 • #2#

Remplacement de fonctionnaires territoriaux titulaires dans les communes de moins de mille habitants

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 25/10/2018 • #6#16#

Situation des boulangers et pâtissiers

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #20#

Prise en charge de la dépendance pour les retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #20#25#

Répartition pharmaceutique en territoire rural

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#

Installations illicites des gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 02/08/2018 • #6#18#21#

Suppression annoncée du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Question écrite • Économie et finances • 12/07/2018 • #2#10#