Jean-Marie Mizzon

Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

592 — Produits du bois et filière REP PMCB

15/05/2025 • Séance publique

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

592 — Produits du bois et filière REP PMCB

15/05/2025 • Séance publique

Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 4 — Article 1er quater (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

02/05/2025 • Séance publique

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

02/05/2025 • Séance publique

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

02/05/2025 • Séance publique

Amendement 53 — Article 20 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Amendement 165 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Amendement 164 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Amendement 50 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Amendement 49 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Amendement 34 — Article 1er bis (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

01/04/2025 • Séance publique

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 5 — Article 6 (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 8 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 7 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 4 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 3 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 46 — Article 3 (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 21 — Article 2

462 — Conversion de centrales à charbon

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 23 — Article 3

462 — Conversion de centrales à charbon

25/03/2025 • Séance publique

Amendement 22 — Article 3

462 — Conversion de centrales à charbon

25/03/2025 • Séance publique