Jean-Michel Arnaud

Jean-Michel Arnaud

Sénateur — Hautes-Alpes

UC Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗ @Arnaud_jm Contacter
96.2%
participation aux scrutins
(843/876)
87
amendements déposés
(1er auteur)
39
amendements adoptés
(50.6% des traités)
92
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 884 éléments

Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 18 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 75 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 76 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 74 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 82 — Article 7 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants

27/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-5 — Article 2 (cosignataire)

324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

19/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

19/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-6 — Article 3 (cosignataire)

324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

19/05/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)

324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

19/05/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

19/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-7 — Article 1er (cosignataire)

324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

19/05/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-4 — Article 3 (cosignataire)

324 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

19/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 234 — Article 14 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Adopté
Page 1 / 30 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires