UCI
Jean-Michel Arnaud
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(55.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 334 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 253 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 259 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 261 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 254 — Article 6 bis (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 255 — Article 6 bis (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 256 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 257 — Article 10 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 252 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 202 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 201 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 258 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 409 — Article 4 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 260 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 10 — Article 10 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 6 — Article 11
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 7 — Article 6
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 9 — Article 11
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 8 — Article 6
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 67 — Article 9 (cosignataire)
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 47 — Article 11
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 7 — Article 6
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 8 — Article 6
833 — Pour une montagne vivante et souveraine
Amendement 913 — Article 18 bis (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 66 — Article 4 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 614 — Article 4 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 67 — Article 4 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 65 — Article 4 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires