Jean-Michel Arnaud

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Amendement 55 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)

666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

10/06/2025 • Séance publique

Amendement COM-23 — Article 35

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

10/06/2025 • Commission

Amendement COM-19 — Article 22

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

06/06/2025 • Commission

Amendement COM-21 — Article 33

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

06/06/2025 • Commission

Amendement COM-17 — Article 15

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

06/06/2025 • Commission

Amendement COM-22 — Article 34

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

06/06/2025 • Commission

Amendement COM-18 — Article 22

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

06/06/2025 • Commission

Amendement COM-20 — Article 22

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

06/06/2025 • Commission

Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-17 — Article 2 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-19 — Article 4 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-21 — Article 8 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 24 — Article 11 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Amendement 26 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Amendement COM-2 — Intitulé de la proposition de loi

691 rect. bis — Création d'un groupe de vacataires opérationnels de sécurité civile

05/05/2025 • Commission

Amendement COM-1 — Article unique

691 rect. bis — Création d'un groupe de vacataires opérationnels de sécurité civile

05/05/2025 • Commission

Amendement 49 — Article 2 (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Amendement 53 — Article 20

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

08/04/2025 • Séance publique

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/04/2025 • Séance publique