Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Jean-Michel Arnaud UCI
Sénateur — Hautes-Alpes

Jean-Michel Arnaud

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
101 amendements déposés
(1er signataire)
48 amendements adoptés
(55.8% des traités)
99 questions
au Gouvernement

Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)

261 — Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise

14/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

261 — Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise

14/01/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 46 — Article 19 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 45 — Article 19 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 43 — Article 1er (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 84 — Article 3 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 7 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 47 — Article 5 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement II-110 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

13/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1054 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-129 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-2121 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-105 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-2322 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-2318 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement II-2076 — Article 70 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement II-1051 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement II-979 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1050 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement II-127 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-103 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-146 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1285 — Article 77

138 — Projet de loi de finances pour 2026

10/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-128 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

10/12/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement II-1199 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

10/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-1198 — Article 74 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

09/12/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement II-675 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

09/12/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement II-1536 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

08/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-63 — Article 77 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

08/12/2025 • Séance publique

Irrecevable

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires