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Jean-Michel Arnaud UCI
Sénateur — Hautes-Alpes

Jean-Michel Arnaud

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
101 amendements déposés
(1er signataire)
48 amendements adoptés
(55.8% des traités)
99 questions
au Gouvernement

Amendement 1528 — Article 43 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 572 — Article 11 septies (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 130 — Article 42 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1456 — Article 4 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 1458 — Article 4 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1099 — Article 28 ter (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1453 — Article 22 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1463 — Article 22 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 380 — Article 45 bis (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 379 — Article 11 septies (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 377 — Article 37 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 908 — Article 10 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 1096 — Article 28 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

18/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1093 — Article 6 bis (Précédemment réservé) (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

18/11/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 236 — Article 31 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

18/11/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 452 — Article 11 quater (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

18/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 17 ter (cosignataire)

112 — Lutte contre les fraudes sociales et fiscales

12/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 177 — Article 8

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 176 — Article 15

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 83 — Article 3 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 109 — Article 18 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 104 — Article 33

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 105 — Article 35

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

24/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 164 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 158 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 163 — Article 1er A (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 160 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 159 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 161 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 162 — Article 1er A (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

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