UCI
Jean-Michel Arnaud
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(55.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 94 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 95 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 150 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 175 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement 55 — Article 9 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
666 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation
Amendement COM-23 — Article 35
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement COM-21 — Article 33
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement COM-18 — Article 22
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement COM-17 — Article 15
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement COM-22 — Article 34
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement COM-19 — Article 22
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement COM-20 — Article 22
630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-21 — Article 8 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-17 — Article 2 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-19 — Article 4 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-22 — Article 9 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-18 — Article 3 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement COM-20 — Article 7 (cosignataire)
456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 24 — Article 11 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
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