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Jean-Michel Arnaud

UCI

Sénateur — Hautes-Alpes

Jean-Michel Arnaud

UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Fiche senat.fr ↗ @Arnaud_jm

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

101 amendements déposés
(1er signataire)

48 amendements adoptés
(55.8% des traités)

99 questions
au Gouvernement

Amendement 3 — Article 9 (cosignataire)

615 — Douane

23/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

615 — Douane

23/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 9 (cosignataire)

615 — Douane

23/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 15 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 9 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 92 — Article 9 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 10 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 25 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-36 — Article 1er (cosignataire)

349 — Ferme France

09/05/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement 2 — Article 6 (cosignataire)

35 — Accessibilité et inclusion bancaires

02/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er A (cosignataire)

520 — Couples confrontés à une fausse couche

28/04/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

518 — Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit

26/04/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 25 — Article 11 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 224 — Article 4 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 225 — Article 7 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 226 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 117 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 237 — Article 7 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 182 — Article 12 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 245 — Article 13 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 213 — Article 4 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 83 — Article 10 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 81 — Article 10 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 7 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 8 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 135 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 134 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

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