Jean-Pierre Corbisez

Résiliation anticipée des couvertures complémentaires de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 11/04/2019 • #25#

Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée par les autorités organisatrices des transports

Question écrite • Économie et finances • 31/01/2019 • #10#29#

Répartition géographique de l'aide française à l'éducation

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 20/12/2018 • #1#11#

Régime de protection sociale des mines

Question écrite • Solidarités et santé • 20/12/2018 • #23#

Impacts du « plan étudiants »

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 20/12/2018 • #11#

Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

Question écrite • Solidarités et santé • 20/12/2018 • #3#23#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Transports • 15/11/2018 • #21#29#

Budget du sport en France

Question écrite • Sports • 25/10/2018 • #27#

Utilisation de la fiscalité de la mobilité

Question écrite • Transports • 18/10/2018 • #10#29#

Compétences « eau » des EPCI

Question écrite • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 04/10/2018 • #6#

Routes nationales non concédées

Question au Gouvernement • Transports • 03/10/2018 • #3#

Traitement des fusarioses

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/09/2018 • #2#

Prise en compte des critères sociaux et environnementaux dans les marchés publics

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 30/08/2018 • #10#14#

Organisation du secteur de la responsabilité élargie des producteurs

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État) • 30/08/2018 • #10#14#

Devenir des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie et finances • 14/06/2018 • #10#

Avenir des juristes spécialisés des syndicats agricoles

Question écrite • Justice • 14/06/2018 • #2#17#

Recours à l'huile de palme pour les biocarburants

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 31/05/2018 • #12#14#

Situation des personnes handicapées

Question au Gouvernement • Personnes handicapées • 25/05/2018 • #23#

Devenir des entreprises adaptées

Question orale sans débat • Travail • 10/05/2018 • #23#30#

Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

Question écrite • Solidarités et santé • 15/03/2018 • #3#23#

Directive « travel » et réseau « jeunesse au plein air »

Question écrite • Éducation nationale • 01/03/2018 • #11#26#31#

Avenir des biocarburants

Question écrite • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 01/03/2018 • #2#12#14#31#

Régime de protection sociale des mines

Question écrite • Solidarités et santé • 22/02/2018 • #23#

Avenir des contrats aidés

Question orale sans débat • Travail • 08/02/2018 • #23#30#

Intervenants extérieurs dans les prisons

Question au Gouvernement • Justice • 02/02/2018 • #17#

Impacts du « plan étudiants »

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 25/01/2018 • #11#

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Question écrite • Sports • 28/12/2017 • #5#27#

Énergies positives et croissance verte

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire • 29/11/2017 • #12#14#