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Jean-Pierre Corbisez CRCE-K
Sénateur — Pas-de-Calais

Jean-Pierre Corbisez

  • CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
28 amendements déposés
(1er signataire)
4 amendements adoptés
(22.2% des traités)
59 questions
au Gouvernement

Impérieuse nécessité de la loi grand âge

Question écrite • Solidarités et santé • 08/04/2021 • #23#

Répondue

Suppression des emballages plastiques dans les filières agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/04/2021 • #2#14#

Répondue

Accès aux vacances pour les familles en situation de précarité

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/04/2021 • #10#15#

Répondue

Biocarburants à base de graisses de flottation

Question écrite • Transition écologique • 01/04/2021 • #10#12#

En attente

Intégration des opérateurs funéraires dans la cible vaccinale

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #23#

Répondue

Mise en cause des pratiques commerciales d'Apple

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/04/2021 • #13#

Répondue

Revalorisation du métier de sage-femme

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #16#23#30#

Répondue

Soutien au dispositif « vacances apprenantes »

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 01/04/2021 • #11#15#

En attente

Évolution des conditions d'exercice du métier d'ambulancier des urgences et hospitalier

Question écrite • Solidarités et santé • 28/01/2021 • #23#

En attente

Aide alimentaire européenne

Question écrite • Solidarités et santé • 28/01/2021 • #2#10#23#

Répondue

Adoption du plan grand âge et autonomie

Question écrite • Solidarités et santé • 14/01/2021 • #23#

Répondue

Impact de la nouvelle réglementation environnementale sur la filière gaz

Question écrite • Transition écologique • 24/12/2020 • #12#14#

En attente

Maintien des lignes aériennes intérieures

Question écrite • Transports • 10/12/2020 • #29#

Répondue

Développement des protéines végétales

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/10/2020 • #2#

Répondue

Revalorisations salariales du Ségur de la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 22/10/2020 • #23#

Répondue

Biocarburants à base de graisses de flottation

Question écrite • Transition écologique • 30/07/2020 • #10#12#

En attente

Alimentation végétale dans les universités

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 30/07/2020 • #11#14#

Répondue

Soutien à l'agriculture biologique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/06/2020 • #2#10#

Répondue

Tests du Covid-19 pour les personnes asymptomatiques

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #23#

Répondue

Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #10#18#23#

Répondue

Évaluation du contenu carbone du chauffage électrique

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 20/02/2020 • #12#

En attente

Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/02/2020 • #14#

Répondue

Arrêt de l'usage des pesticides

Question écrite • Agriculture et alimentation • 30/01/2020 • #2#14#

Répondue

Actions engagées en matière de développement durable

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès de la ministre) • 23/01/2020 • #14#

En attente

Aide alimentaire européenne

Question écrite • Solidarités et santé • 19/12/2019 • #2#10#23#

Répondue

Valorisation des infirmiers de bloc opératoire

Question écrite • Solidarités et santé • 05/12/2019 • #23#

Répondue

Évolution des conditions d'exercice du métier d'ambulancier des urgences et hospitalier

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #23#

En attente

Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et location longue durée de véhicules

Question écrite • Action et comptes publics • 18/04/2019 • #6#10#

Répondue

Mise en cause du droit à la formation des artisans

Question écrite • Travail • 11/04/2019 • #10#20#

Répondue

Mode de calcul et de perception des charges sociales des travailleurs indépendants

Question écrite • Travail • 11/04/2019 • #23#

En attente

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