Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
J Les Indépendants
Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

  • Les Indépendants
  • commission de la culture
94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
365 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(11.4% des traités)
171 questions
au Gouvernement

Amendement 34 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 7 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 27 — Article 17 bis (supprimé) (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 26 — Article 16 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)

298 — Prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires

21/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)

301 — Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande

20/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — Article 10 ter (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 42 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 153 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 156 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 157 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 155 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 154 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 147 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 165 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 49 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 44 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 6 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

23/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 13 ter (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

15/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 140 — Article 9 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — Article 13 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 27 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 32 — Article 27 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 31 — Article 27 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 27 — Article 16 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 25 — Article 16 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 103 / 109 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires