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J Les Indépendants
Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

  • Les Indépendants
  • commission de la culture
94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
365 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(11.4% des traités)
171 questions
au Gouvernement

Amendement COM-10 — Article 10

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-8 — Article 10 octies (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-83 — Article 12

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-120 — Article 5

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-80 — Article 10 octies (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-79 — Article 14 bis (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-76 — Article 11

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-64 — Article 10 octies (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 14 septies (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-27 — Article 11

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-24 — Article 11

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 10 octies (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

10/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement 2 — Proposition de résolution européenne

475 — Préservation d'une Politique agricole commune forte

05/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 118 — Article 22

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

18/05/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 57 — Article 6 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 15 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 8 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 39 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 6 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 58 — Article 6 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 37 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté
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