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J Les Indépendants
Sénateur — Nord

Jean-Pierre Decool

  • Les Indépendants
  • commission de la culture
94.0% participation aux scrutins
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
365 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(11.4% des traités)
171 questions
au Gouvernement

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

28/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 236 — Article 1er quater (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

27/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 235 — Article 1er quater (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 234 — Article 1er quater (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 119 — Article 1er nonies (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 117 — Article 1er bis A (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 243 — Article 1er bis B (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 242 — Article 1er bis B (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 129 — Article 1er octies C (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 128 — Article 1er octies C (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — TITRE Ier : Renforcer la prise en compte de l'intérêt des mineurs délaissés et des pupilles d'État (cosignataire)

311 — Mineurs vulnérables sur le territoire français

24/05/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)

440 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

20/05/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article 3 (cosignataire)

440 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

20/05/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 1er octies D (nouveau) (cosignataire)

440 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

20/05/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — TITRE Ier : Renforcer la prise en compte de l'intérêt des mineurs délaissés et des pupilles d'État (cosignataire)

311 — Mineurs vulnérables sur le territoire français

19/05/2020 • Commission

Satisfait

Amendement 2 — Article 2

417 — État d'urgence sanitaire

03/05/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 1er

417 — État d'urgence sanitaire

03/05/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 245 — Article 14 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 243 — Article 11 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 244 — Article 13 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 221 — Article 1er bis (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 129 — Article 37 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

03/03/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 128 — Article 37 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

03/03/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 54 — Article 34 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

03/03/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 31 — Article 34 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

03/03/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 33 — Article 28 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

03/03/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 86 — Article 46 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

02/03/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 83 — Article(s) additionnel(s) après l'article 29 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

02/03/2020 • Séance publique

Adopté

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