Jean-Pierre Decool
- Les Indépendants
- commission de la culture
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(11.4% des traités)
au Gouvernement
Amendement 107 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 106 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 105 — Article 46 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 104 — Article 14 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 103 — Article 14 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 102 — Article 25 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 747 — Article 18
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 403 — Article 54
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 408 — Article 55 sexies (Supprimé)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 407 — Article 62 ter
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 402 — Article 18 A (Supprimé)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 400 — Article 18 A (Supprimé)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 419 — Article 43 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 845 — Article 12 sexies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 330 — Article 46 bis (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 401 — Article 46
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 395 — Article 28 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 370 — Article 13 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 399 — Article 12 sexies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 397 — Article 12 sexies
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 249 — Article 34 bis (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 3 — Article 1er
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement 405 — Article 55
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 396 — Article 23 bis
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 406 — Article 55 bis
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 398 — Article 25 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 31 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 326 — Article 24 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 240 — Article 8 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
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