Jean-Pierre Decool
- Les Indépendants
- commission de la culture
(1149 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(11.4% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-379 — Article 48
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-363 — Article 6 A (nouveau)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-370 — Article 12 octies (nouveau)(Supprimé)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-282 — Article 16 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-369 — Article 12 octies (nouveau)(Supprimé)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-252 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 44 — Article 9 ter (cosignataire)
603 — Lutte contre la fraude
Amendement COM-380 — Article 49
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-378 — Article 25
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-377 — Article 26
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-376 — Article 25
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-375 — Article 25
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-374 — Article 25
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-160 — Article 54 quinquies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-373 — Article 18
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-372 — Article 55
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-367 — Article 29
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-366 — Article 29
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-365 — Article 39
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-364 — Article 24
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-362 — Article 23 bis (nouveau)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-361 — Article 23 bis (nouveau)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-360 — Article 28
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-359 — Article 28
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-358 — Article 20
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-356 — Article 12 sexies (nouveau)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-355 — Article 12 quinquies (nouveau)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-161 — Article 39 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-158 — Article 43 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
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