Jean-Pierre Decool

Avenir de la médecine scolaire

Question écrite • Solidarités et santé • 08/03/2018 • #11#23#

Statut des auxiliaires scolaires

Question écrite • Éducation nationale • 08/03/2018 • #11#23#

Classification des biocarburants

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 08/02/2018 • #2#12#

Procédure d'abus de droit

Question écrite • Économie et finances • 08/02/2018 • #25#

Dérogation d'interdiction de circulation des véhicules poids lourds sur un tronçon de l'A16

Question écrite • Transports • 01/02/2018 • #29#

Sédentarité et santé

Question écrite • Solidarités et santé • 25/01/2018 • #23#27#

Signalisation des lieux de mémoire

Question écrite • Intérieur • 25/01/2018 • #4#6#

Technique du gaz naturel pour véhicules

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/01/2018 • #12#29#

Fonds de sûreté des manifestations locales

Question écrite • Intérieur • 25/01/2018 • #6#21#

Critères d'attribution de la médaille du travail

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 25/01/2018 • #30#

Trafic de faux médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 11/01/2018 • #1#23#

Mise en ligne des demandes de cartes grises

Question écrite • Intérieur • 11/01/2018 • #21#24#

Trafic de cigarettes

Question écrite • Intérieur • 11/01/2018 • #20#23#

Interprètes de justice

Question écrite • Justice • 11/01/2018 • #17#

Politique européenne de la pêche

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 24/11/2017 • #2#31#

Développement de l'énergie solaire photovoltaïque

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 16/11/2017 • #3#12#

Distance des panneaux publicitaires

Question écrite • Intérieur • 16/11/2017 • #14#18#

Absentéisme des enseignants

Question écrite • Éducation nationale • 16/11/2017 • #11#

Durée de validité des cartes nationale d'identité

Question écrite • Intérieur • 26/10/2017 • #21#

Statistiques des accidents des conducteurs à deux roues

Question écrite • Intérieur • 26/10/2017 • #21#

Statut des concessions funéraires

Question écrite • Intérieur • 26/10/2017 • #6#21#