RDSE
Jean-Yves Roux
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 452 — Article 1er bis F
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 450 — Article 14
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 449 — Article 2 ter
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 447 — Article 4 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 446 — Article 5 quinquies (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 444 — Article 5 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 445 — Article 12 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 443 — Article 18 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 441 — Article 4 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 440 — Article 4 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 439 — Article 3 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 438 — Article 14 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 437 — Article 12 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 436 — Chapitre IER : Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 435 — Article 5 quinquies (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 434 — Article 14 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 433 — Article 1er (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 432 — Article 5 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 431 — Article 5 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 430 — Article 9 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 428 — Article 3 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 427 — Article 3 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 426 — Article 13 bis (Supprimé) (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 424 — Article 6 quater (Supprimé) (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 423 — Article 1er bis F (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 422 — Article 1er bis F (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 421 — Article 1er bis F (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 420 — Article 1er bis A (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 472 — Article 1er bis F (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 471 — Article 1er bis F (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
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