RDSE
Jean-Yves Roux
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 377 — Article 6 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 375 — Article 6 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 373 — Article 6 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 372 — Article 6 (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 113 — Article 1er bis F (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 387 — Article 1er (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 442 — Article 16 bis (cosignataire)
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 451 — Article 1er bis C
474 — Pour une école de la confiance
Amendement 12 — Article 9 (cosignataire)
471 — Synergies entre les conseils municipaux et communautaires
Amendement 2 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)
316 — Réforme de la PAC
Amendement 1 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)
316 — Réforme de la PAC
Amendement 54 — Article 1er ter (cosignataire)
444 — PPL Clarifier diverses dispositions du droit électoral
Amendement 53 — Article 1er bis (cosignataire)
444 — PPL Clarifier diverses dispositions du droit électoral
Amendement 52 — Article 3 (cosignataire)
444 — PPL Clarifier diverses dispositions du droit électoral
Amendement 51 — Article 3 (cosignataire)
444 — PPL Clarifier diverses dispositions du droit électoral
Amendement COM-293 — Article 4 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-287 — Article 8 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-272 — Article 2 ter (nouveau) (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-283 — Article 15 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-279 — Article 14 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-266 — Article 6 quater (nouveau) (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-294 — Article 1er bis F (nouveau) (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-257 — Article 1er (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-258 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-260 — Article 5 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-261 — Article 5 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-262 — Article 9 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-263 — Article 2 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-264 — Article 14 (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
Amendement COM-265 — Article 6 quater (nouveau) (cosignataire)
323 — pour une école de la confiance
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