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Jean-Yves Roux

RDSE

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

Jean-Yves Roux

RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Fiche senat.fr ↗ @rouxjy

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.6% participation aux scrutins
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

120 amendements déposés
(1er signataire)

27 amendements adoptés
(28.7% des traités)

80 questions
au Gouvernement

Amendement COM-257 — Article 1er (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Satisfait

Amendement COM-260 — Article 5 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-258 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-277 — Article 11 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-276 — Article 10 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-275 — Chapitre IER : Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-274 — Article 8 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Retiré

Amendement COM-280 — Article 14 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Retiré

Amendement COM-281 — Article 6 quater (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Satisfait

Amendement COM-282 — Article 6 quater (nouveau)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Satisfait

Amendement COM-284 — Article 17 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-285 — Article 3

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-286 — Article 3 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-288 — Article 4 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Retiré

Amendement COM-289 — Article 4 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-290 — Article 4 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Retiré

Amendement COM-291 — Article 16 bis (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-292 — Article 18 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-294 — Article 1er bis F (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Satisfait

Amendement COM-295 — Article 4 bis (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-278 — Article 12 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Retiré

Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)

425 — Création de l'Office français de la biodiversité

10/04/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

425 — Création de l'Office français de la biodiversité

10/04/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 51 — Article 2 bis (cosignataire)

425 — Création de l'Office français de la biodiversité

10/04/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)

425 — Création de l'Office français de la biodiversité

09/04/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 3 (cosignataire)

425 — Création de l'Office français de la biodiversité

09/04/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 1er (cosignataire)

425 — Création de l'Office français de la biodiversité

09/04/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 66 — Article 4 (cosignataire)

382 — Croissance et transformation des entreprises

09/04/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 65 — Article 57 (cosignataire)

382 — Croissance et transformation des entreprises

09/04/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 64 — Article 57 (cosignataire)

382 — Croissance et transformation des entreprises

09/04/2019 • Séance publique

Tombé

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