Jean-Yves Roux

Jean-Yves Roux

Sénateur — Alpes de Haute-Provence

RDSE Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.5%
participation aux scrutins
(872/876)
94
amendements déposés
(1er auteur)
23
amendements adoptés
(28.0% des traités)
73
questions
au Gouvernement

Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 8 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 15 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 45 — Article 8 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 64 — Article 6 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 9

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 112 — Article 9 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

521 — Justice criminelle et respect des victimes

13/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

09/04/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

491 — Mettre fin au devoir conjugal

09/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-27 — Article 16 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-24 — Article 9 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Satisfait

Amendement COM-25 — Article 21 (cosignataire)

394 — Développement des transports

07/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 54 — Article 1er

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

01/04/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

01/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

01/04/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 28 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

01/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-38 — Article 4 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

31/03/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-39 — Article 6 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

31/03/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-37 — Article 3 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

31/03/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-40 — Article 13 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

31/03/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-36 — Article 1er (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

31/03/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-41 — Article 2 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

31/03/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-42 — Article 8 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

31/03/2026 • Commission

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires