Jérôme Darras
Sénateur — Pas-de-Calais
(839/876)
(1er auteur)
(25.0% des traités)
au Gouvernement
Situation de la section française de l'observatoire international des prisons ↗
Question écrite • Justice • 09/05/2024 • #17#
Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/04/2024 • #11#30#
Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma ↗
Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #23#
Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière ↗
Question écrite • Santé et prévention • 11/04/2024 • #23#
Dispositif national de surveillance des mésothéliomes ↗
Question écrite • Santé et prévention • 11/04/2024 • #23#
Situation du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat ↗
Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 11/04/2024 • #20#
Situation de l'association Asalée ↗
Question écrite • Santé et prévention • 28/03/2024 • #23#
Pension des bénéficiaires d'une allocation d'enseignement ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/03/2024 • #11#
situation des assistants de service social de l'éducation nationale ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/03/2024 • #11#23#
Conditions de prise en charge des fauteuils roulants ↗
Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 07/03/2024 • #23#25#
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/03/2024 • #11#
Prise en charge de la maladie à corps de Lewy ↗
Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#
Situation des brasseurs indépendants ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/02/2024 • #20#
Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #23#25#29#
Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif carrière longue ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #25#30#
Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #11#30#
Situation des établissements et services d'aides par le travail ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #10#23#
Situation des centres sociaux ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #23#
Reconnaissance de l'endométriose ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#
Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes ↗
Question écrite • Culture • 25/01/2024 • #8#23#26#
Conséquences de la disparition des distributeurs de billets ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #3#10#26#
Dysfonctionnements de la plateforme numérique d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage ↗
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 21/12/2023 • #30#
Situation des interprètes-traducteurs judiciaires ↗
Question écrite • Justice • 14/12/2023 • #17#
Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie ↗
Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#
Dangers de la consommation croissante de protoxyde d'azote ↗
Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#
Question écrite • Personnes handicapées • 30/11/2023 • #23#
Question écrite • Transformation et fonction publiques • 23/11/2023 • #16#
Chèques-vacances pour les agents de l'État retraités ↗
Question écrite • Transformation et fonction publiques • 23/11/2023 • #16#23#
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/11/2023 • #11#16#
Situation de l'apprentissage de l'allemand en France ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/11/2023 • #11#
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