SER
Jérôme Darras
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(872 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.0% des traités)
au Gouvernement
Actualisation des données statistiques relatives aux décisions judiciaires concernant la résidence des enfants de parents séparés
Projet d'intégration de l'Institut de recherche pour le développement au Centre national de la recherche scientifique
Moyens accordés aux services techniques du ministère de l'Intérieur
Situation des entreprises des industries de carrières et de matériaux de construction
Conditions d'organisation des stages de sensibilisation à la sécurité routière
Difficultés d'accès à certains traitements pour la prise en charge du trouble de stress post-traumatique
Projet d'arrêté portant création de la mention « natation et activités aquatiques » du BPJEPS
Absence de la certification de « guide-conférencier » sur la plateforme VAE France
Publication des textes réglementaires permettant l'application du taux réduit de TVA aux pompes à chaleur air-air
Conséquences des mesures envisagées de gel et d'annulation de crédits budgétaires dédiés à l'économie sociale et solidaire
Modalités d'application du congé supplémentaire de naissance pour les non salarié agricoles
Situation statutaire des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Conditions d'éligibilité à la prestation partagée d'éducation de l'enfant
Mise en oeuvre de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
Prise en charge des capteurs de glucose en continu pour les personnes âgées vivant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Nouvelles modalités de contrôle du critère de « mise à disposition » des surfaces agricoles
Conséquences de la suppression de l'exonération de la taxe d'apprentissage sur les acteurs du secteur privé non lucratif
Situation des assistants de vie scolaire dans l'enseignement agricole privé et les maisons familiales rurales
Situation préoccupante du fonds de formation des agriculteurs VIVEA
Création d'une licence professionnelle de préparateurs en pharmacie
Situation de l'agence universitaire de la Francophonie
Application de l'article L. 132-6 du code de l'action sociale et des familles
Situation de la gynécologie médicale
Situation des assistantes maternelles victimes d'impayés de salaires persistants
Prise en charge de la prématurité
Hausse de cotisations de certaines complémentaires santé
Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la mutualité sociale agricole
Situation du dispositif Asalée
Situation des professeurs documentalistes au regard de la prime d'équipement informatique
Situation de l'Institut national de la consommation
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires