SER
Jérôme Darras
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(872 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.0% des traités)
au Gouvernement
Situation des professionnels du secteur de l'ameublement
Conséquences du gel du budget de la part collective du pass culture
Prise en charge des aménagements de logements destinés aux seniors et aux personnes en situation de handicap
Engagement des professeurs du premier degré dans les associations sportives des établissements scolaires
Loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Application « Gérer mes biens immobiliers »
Conséquences de la non-compensation de l'extension de la prime Ségur
Maladies neurodégénératives
Cession d'animaux domestiques sur internet
Conséquences de l'entrée en vigueur des décrets du 26 avril 2022 et du 7 août 2023 pour certains enseignants
Révision du barème du dispositif MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste
Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics
Conséquences de la restructuration du service du contrôle médical
Avance immédiate de crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie
Projet d'installation de stockage de déchets dangereux dans la commune d'Hersin-Coupigny
Réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques
Inquiétudes exprimées par la Fédération des délégués départementaux de l'éducation nationale
Situation de la protection judiciaire de la jeunesse
Diminution des dotations pour les rémunération des heures supplémentaires des enseignants
Prévention des accidents vasculaires cérébraux
Prise en charge des appareils auditifs
Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Situation de la section française de l'observatoire international des prisons
Situation des brasseurs indépendants
conditions de prise en charge des fauteuils roulants
prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif carrière longue
Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé
Dangers de la consommation croissante de protoxyde d'azote
Service national universel
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires