Jérôme Darras
Sénateur — Pas-de-Calais
(872/909)
(1er auteur)
(25.0% des traités)
au Gouvernement
Application « Gérer mes biens immobiliers »
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/02/2025 • #10#
Conséquences de la non-compensation de l'extension de la prime Ségur
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 13/02/2025 • #23#30#
Maladies neurodégénératives
Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #23#
Cession d'animaux domestiques sur internet
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/01/2025 • #2#
Conséquences de l'entrée en vigueur des décrets du 26 avril 2022 et du 7 août 2023 pour certains enseignants
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 16/01/2025 • #11#16#
Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste
Question écrite • Culture • 19/12/2024 • #8#10#
Révision du barème du dispositif MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 19/12/2024 • #12#14#
Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics
Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 28/11/2024 • #2#23#
Conséquences de la restructuration du service du contrôle médical
Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/11/2024 • #23#25#
Avance immédiate de crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie
Question écrite • Budget et comptes publics • 21/11/2024 • #5#10#
Projet d'installation de stockage de déchets dangereux dans la commune d'Hersin-Coupigny
Question orale sans débat • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 14/11/2024 • #3#6#14#
Réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/11/2024 • #11#23#
Inquiétudes exprimées par la Fédération des délégués départementaux de l'éducation nationale
Question écrite • Éducation nationale • 07/11/2024 • #11#
Situation de la protection judiciaire de la jeunesse
Question écrite • Justice • 31/10/2024 • #17#
Prévention des accidents vasculaires cérébraux
Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#
Diminution des dotations pour les rémunération des heures supplémentaires des enseignants
Question écrite • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#
Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Question écrite • Travail et emploi • 17/10/2024 • #30#
Prise en charge des appareils auditifs
Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#25#
Situation de la section française de l'observatoire international des prisons
Question écrite • Justice • 17/10/2024 • #17#
Conséquences de l'obligation de transport sanitaire partagé
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Difficultés d'approvisionnement en médicaments dérivés du plasma
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #10#23#
Libéralisation de la vente en ligne de médicaments
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #10#23#
Dangers de la consommation croissante de protoxyde d'azote
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
conditions de prise en charge des fauteuils roulants
Question écrite • Personnes en situation de handicap • 10/10/2024 • #23#
prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif carrière longue
Question écrite • Travail et emploi • 10/10/2024 • #30#
Centre national de ressources sur la cérébrolésion
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#
Situation du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #10#20#
Service national universel
Question écrite • Éducation nationale • 10/10/2024 • #11#26#
Situation des brasseurs indépendants
Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #10#
Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/07/2024 • #2#23#
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