Jérôme Darras
Sénateur — Pas-de-Calais
(872/909)
(1er auteur)
(25.0% des traités)
au Gouvernement
Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie
Question écrite • Santé et prévention • 14/12/2023 • #23#
Situation des interprètes-traducteurs judiciaires
Question écrite • Justice • 14/12/2023 • #17#
Dangers de la consommation croissante de protoxyde d'azote
Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#
Versement du complément de traitement indiciaire au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes
Question écrite • Personnes handicapées • 30/11/2023 • #23#
Absence de décrets d'application de la loi du 26 juillet 1991 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/11/2023 • #11#16#
Situation de l'apprentissage de l'allemand en France
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/11/2023 • #11#
Monétisation du compte épargne temps des agents publics territoriaux atteints d'une maladie grave ou en invalidité
Question écrite • Transformation et fonction publiques • 23/11/2023 • #16#
Révision des valeurs locatives des locaux professionnels
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/11/2023 • #20#
Chèques-vacances pour les agents de l'État retraités
Question écrite • Transformation et fonction publiques • 23/11/2023 • #16#23#
Aide aux pêcheurs
Question écrite • Mer • 16/11/2023 • #2#10#
Soutien aux clubs sportifs amateurs
Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 16/11/2023 • #27#
Prise en charge des contrats d'apprentissage
Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 16/11/2023 • #11#30#
Attentat d'Arras
Question au Gouvernement • Première ministre • 19/10/2023 • #11#21#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires