Laurent Burgoa

Situation financière des associations de chasse et location de lots domaniaux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #2#26#

Prolifération des cormorans au mépris de la biodiversité aquatique

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#14#

Catégorisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #5#6#

Feux de forêt

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #14#

Accompagnement financier pour la réhabilitation d'assainissement autonome

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#14#

Obligation d'affichage du plan de financement

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #3#6#14#

Branchements « sauvages » dans les armoires fibre

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #13#24#

Difficultés de logement avant un premier contrat de travail

Question écrite • Ville et logement • 14/07/2022 • #10#18#26#30#

Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#8#

Résidence alternée en France

Question écrite • Justice • 14/07/2022 • #15#17#

Plan pollinisateur et traitements phytosanitaires

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #14#

Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #2#10#12#

Zones Natura 2000 et activité viticole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#14#

Conséquences de la guerre en Ukraine pour les entreprises du bâtiment

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #1#10#13#

Moyens des communes dans la lutte contre les incendies

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#6#14#

Réforme de la collecte de la taxe d'aménagement

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #6#10#13#20#

Vignes abandonnées devenant des foyers de cicadelles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#14#

Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#14#

Accompagnement financier pour la réhabilitation d'assainissement autonome

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/06/2022 • #6#14#

Obligation d'affichage du plan de financement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 19/05/2022 • #6#

Difficultés de logement avant un premier contrat de travail

Question écrite • Logement • 19/05/2022 • #18#30#

Financement de travaux par les collectivités

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 12/05/2022 • #6#10#

Avenir des métiers du verre

Question écrite • Affaires européennes • 12/05/2022 • #20#

Conséquences du décret n°2021-1746 du 21 décembre 2021 sur l'accès aux aides fiscales et postales

Question écrite • Culture • 28/04/2022 • #8#10#

Réforme de la collecte de la taxe d'aménagement

Question écrite • Économie, finances et relance • 21/04/2022 • #6#10#18#

Différence de traitement entre catégories professionnelles dans le cadre du Ségur

Question écrite • Solidarités et santé • 07/04/2022 • #23#30#

Conséquences de la guerre en Ukraine pour les entreprises du bâtiment

Question écrite • Économie, finances et relance • 24/03/2022 • #10#13#20#

Départementalisation des effectifs de la Police nationale

Question écrite • Intérieur • 24/03/2022 • #21#

Projet de décret portant réforme des transports sanitaires urgents primaires et de la garde ambulancière

Question écrite • Solidarités et santé • 10/03/2022 • #23#29#

Évaluation de la valeur locative des parcs photovoltaïques au sein des communes

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/03/2022 • #5#6#12#18#