Laurent Burgoa

Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/10/2022 • #10#23#26#

Statut des sages-femmes territoriales

Question écrite • Santé et prévention • 27/10/2022 • #23#30#

Conséquences du développement du fret ferroviaire dans les centres-villes

Question écrite • Transports • 27/10/2022 • #29#

Conséquences de la révision de la directive sur les énergies renouvelables

Question écrite • Europe • 27/10/2022 • #14#31#

Difficultés résultant de l'envolée du prix des énergies pour les grossistes en produits alimentaires

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/10/2022 • #10#12#13#20#

Aides attribuées à la rénovation énergétique des logements sociaux

Question écrite • Ville et logement • 13/10/2022 • #10#12#18#

Difficultés à bâtir de nouveaux locaux de chasse

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/10/2022 • #2#6#

Conséquences pour les bailleurs sociaux du projet de loi de finances 2018

Question écrite • Ville et logement • 29/09/2022 • #6#10#18#

Évolution de la certification haute valeur environnementale

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/09/2022 • #2#14#

Difficultés des producteurs de légumes

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/09/2022 • #2#30#

Acte délégué sur le sel biologique

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 22/09/2022 • #2#

Installation et transmission en agriculture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/09/2022 • #2#30#

Futurs équipements des gardes champêtres

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/09/2022 • #21#

Limite d'âge en vigueur afin de pouvoir se présenter au concours d'accès à l'école des officiers de la gendarmerie nationale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/09/2022 • #21#

Montant dérisoire des aides accordées aux communes à la suite des inondations

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 08/09/2022 • #6#10#14#

Évolution inquiétante des noyades en France

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/08/2022 • #26#27#

Besoin d'agents de protection de la forêt méditerranéenne

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 04/08/2022 • #3#14#21#30#

Réglementation des cimetières familiaux

Question écrite • Collectivités territoriales • 28/07/2022 • #3#6#26#

Utilisation de drones dans la lutte contre les incendies

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/07/2022 • #21#

Financement destiné aux contrats parcours emploi compétence

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 21/07/2022 • #6#10#30#

Difficultés rencontrées par les cultivateurs d'oignons des Cévennes

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/07/2022 • #2#

Difficultés rencontrées par les entreprises de services d'aide et de soins à domicile

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 21/07/2022 • #23#

Contradictions de services de l'État

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #14#

Commission européenne et filière nucléaire

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #12#31#

Risque de défaillances d'approvisionnement en fioul domestique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#12#

Évaluation de la valeur locative des parcs photovoltaïques au sein des communes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #6#10#12#14#18#

Financement de travaux par les collectivités

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #6#10#

Restructuration du centre de rétention administratif de Nîmes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#

Avenir des métiers du verre

Question écrite • Europe • 14/07/2022 • #20#23#31#

Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #10#23#