Les Républicains
Marie Mercier
- Les Républicains
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(71.4% des traités)
au Gouvernement
Outil pour lutter contre le harcèlement et les violences faites aux enfants
Pénurie de vaccins contre la bronchiolite
Lutte contre les causes de l'insécurité des élus locaux
La rénovation énergétique du bâti communal
Efficacité de la mesure « mon soutien psy »
Obligation d'installation d'un téléphone fixe dans les établissements recevant du public
Efficacité du numéro 3018
Difficultés des maires ruraux en matière d'hospitalisation d'urgence
Interventions de l'office français de la biodiversité auprès des éleveurs impactés par le loup
Conséquences de la hausse du prix de l'électricité au 1er août 2023 pour les entreprises artisanales du bâtiment
Portail téléphonique d'assistance aux téléprocédures fiscales des professionnels
OnSEXprime.fr
Consultation du fichier judiciaire automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes par les collectivités
Interdiction des chaudières à gaz à partir de 2026
Fonctionnement du marché français de l'entreprise immobilière
Souffrance du secteur de la psychiatrie
Expérimentation de l'intelligence artificielle au sein des services publics
Défaillances du dispositif MonParcoursPsy
Associations de services soumises à la TVA
Inégalité de traitement des locataires du logement social face aux coûts de l'énergie
Violences sexuelles dans le sport
Évolution du métier de sage-femme
Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée
Politiques de santé et industrielles au service de la santé et des droits des femmes
État des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants
Violences sexuelles et sexistes dans l'enseignement supérieur
Crise du secteur social et médico-social
Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap
Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan
Femmes et harcèlement sexuel dans leur carrière
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