Les Républicains
Marie Mercier
- Les Républicains
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(950 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(71.4% des traités)
au Gouvernement
Conséquences d'une invalidité reconnue sur le calcul de la pension de retraite
La poursuite du programme « Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique »
Reste à charge supporté par les patients nécessitant un transport sanitaire bariatrique
Conditions dans lesquelles les candidats aux élections sénatoriales peuvent aujourd'hui s'adresser aux grands électeurs de leur département
Iniquité fiscale et patrimoniale affectant les couples pacsés dont l'un des membres détient des parts d'une société civile immobilière
Conditions de remplacement des grands électeurs empêchés de voter lors des élections sénatoriales
Avenir de nos écoles rurales
Frais à la charge des entreprises lors d'une modification d'adresse imposée
Suppression du service de remise de chèques auprès des centres d'encaissement de la direction des finances publiques
Avenir du programme LEADER
Nouvelle tenue de protection des sapeurs-pompiers
Frein à l'aménagement de notre territoire
Avenir de la proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Stratégie vaccinale de prévention des infections par le virus respiratoire syncytial
Recrutement des animateurs périscolaires
Décrets d'application de la loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
Blocage des facturations des médecins libéraux exerçant au sein d'établissements de santé privés
La situation des médecins franco-britanniques
Lutte contre la prostitution des mineurs
Nécessaire consultation des maires
Contrôle des initiatives pour pallier la désertification médicale
Diminution des contrats aidés
Blocage des facturations des médecins libéraux exerçant au sein d'établissements de santé privés
Organisation pratique des relations entre les parlementaires et les administrations déconcentrées
Lutte contre le neuroblastome chez l'enfant
Situation de la médecine scolaire en France
Stratégie du Gouvernement pour lutter contre le glioblastome
Mise à disposition des kits Steribox dans nos prisons
Manquement à la prestation de compensation du handicap
Logements adaptés aux personnes handicapées
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