Marie Mercier

Place de l'organisation du traité de l'Atlantique nord

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/12/2019 • #1#9#

Situation des agriculteurs français

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/12/2019 • #2#

Fermeture de la brigade des douanes de Chalon-sur-Saône

Question écrite • Action et comptes publics • 28/11/2019 • #10#21#

Pompes à insuline implantables

Question écrite • Solidarités et santé • 21/11/2019 • #23#

Cotisations des artisans

Question au Gouvernement • Travail • 13/03/2019 • #10#20#30#

Acquittement du forfait post-stationnement par les opérateurs de mobilité partagée

Question écrite • Intérieur • 06/12/2018 • #21#29#

Réforme de la distribution de la presse

Question écrite • Culture • 11/10/2018 • #8#

Pénurie de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Remboursement d'une consultation de spécialiste sur présentation d'un mot du médecin généraliste référent

Question écrite • Solidarités et santé • 30/08/2018 • #25#

Annonce de la suppression des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée dans le secteur du bâtiment

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #10#20#

Inquiétude des orthopédistes-orthésistes pour leurs patients et pour l'exercice de leur profession

Question écrite • Solidarités et santé • 31/05/2018 • #23#

Réseaux d'éducation prioritaire

Question écrite • Éducation nationale • 26/04/2018 • #11#

Financement du petit cycle de l'eau par les agences de l'eau

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 26/04/2018 • #6#14#

Regroupements pédagogiques intercommunaux

Question écrite • Éducation nationale • 08/03/2018 • #6#11#

Exportation de biens culturels

Question écrite • Culture • 01/03/2018 • #8#31#

Délivrance des cartes grises et permis de conduire

Question écrite • Intérieur • 08/02/2018 • #21#

Contraventions pour non-désignation de conducteur

Question écrite • Intérieur • 25/01/2018 • #13#21#

Reclassement salarial des orthophonistes

Question écrite • Solidarités et santé • 16/11/2017 • #23#

Taxation sur la plus-value des objets d'art et de collection

Question écrite • Économie et finances • 02/11/2017 • #10#

Seuils d'exportation des biens culturels

Question orale sans débat • Culture • 19/10/2017 • #8#20#

Campagne de l'institut national du cancer

Question écrite • Solidarités et santé • 05/10/2017 • #23#