Marie-Pierre Monier

Situation de cinq cents mineurs dans le Drôme

Question au Gouvernement • Justice • 26/06/2019 • #15#17#

Difficultés de mise en œuvre de la réforme de la taxe de séjour

Question écrite • Action et comptes publics • 30/05/2019 • #10#20#

Financement du stockage de l'eau pour les activités agricoles

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 23/05/2019 • #2#14#

Indemnités des présidents et vice-présidents de syndicats intercommunaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/03/2019 • #6#

Assujettissement des personnes prostituées à la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Action et comptes publics • 28/03/2019 • #10#23#

Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#

Possibilité pour les victimes de violences sexuelles de réaliser des prélèvements sans dépôt de plainte préalable

Question écrite • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 29/11/2018 • #17#23#

Rôle des entreprises de la répartition pharmaceutique dans l'égalité d'accès aux médicaments sur tout le territoire

Question écrite • Solidarités et santé • 13/09/2018 • #23#

Nécessité de maintenir le dispositif d'exonération TO-DE

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/08/2018 • #2#25#30#

Statut d'infirmier de pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre des opérations de transport scolaire

Question écrite • Économie et finances • 26/07/2018 • #10#11#29#

Mise en œuvre d'un plan vélo

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État) • 26/07/2018 • #29#

Droit aux vacances pour les jeunes

Question au Gouvernement • Éducation nationale • 25/07/2018 • #11#15#

Constat national de surmortalité des colonies d'abeilles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/06/2018 • #2#14#

Frais de fonctionnement des centres médico-sociaux scolaires

Question écrite • Éducation nationale • 19/04/2018 • #6#23#

Reconstitution de carrière des fonctionnaires dits reclassés de La Poste et France Telecom

Question écrite • Économie et finances • 19/04/2018 • #10#

Préenseignes dérogatoires pour les professionnels de la restauration

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/04/2018 • #14#20#

Rémunération des personnels des chambres des métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie et finances • 19/04/2018 • #10#20#

Moyens alloués au service du cadastre

Question écrite • Économie et finances • 19/04/2018 • #10#

Compteurs Linky et informations des usagers pour la maîtrise de leur consommation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/04/2018 • #12#14#

Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 29/03/2018 • #2#14#

Propriétés forestières et exercice du droit de préemption des communes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/03/2018 • #6#

Réforme du baccalauréat et du lycée et avenir de la filière SES

Question écrite • Éducation nationale • 22/03/2018 • #11#

Conséquences de la baisse des loyers dans le parc HLM

Question écrite • Cohésion des territoires • 15/02/2018 • #18#

Situation de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

Question écrite • Égalité femmes hommes • 15/02/2018 • #21#23#30#

Modalités d'attribution des crédits supplémentaires du FDVA

Question écrite • Éducation nationale • 15/02/2018 • #6#10#26#

Situation des femmes exposées in utero au Distilbène

Question écrite • Solidarités et santé • 21/12/2017 • #23#

Obligations en matière d'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/12/2017 • #12#18#

Réglementation relative aux préenseignes dérogatoires pour la vente directe de produits agricoles

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/10/2017 • #2#14#18#